CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — ARCADE ADDICT

 

Dernière mise à jour : 24 octobre 2026

 

ARTICLE 1 — IDENTITÉ DU VENDEUR

 

La marque commerciale ARCADE ADDICT est exploitée par :

 

• Société : [Nom officiel de la SASU]

• Forme juridique : SASU

• Siège social : [Adresse complète]

• SIREN / SIRET : [À compléter]

• RCS : [Ville et numéro]

• TVA intracommunautaire : [À compléter]

• Adresse électronique : [À compléter]

• Téléphone : [À compléter]

 

Ci-après désignée « ARCADE ADDICT » ou « le Vendeur ».

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées auprès des consommateurs sur le site internet ARCADE ADDICT.

 

Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions, dont le client peut prendre connaissance avant de confirmer son achat.

 

ARTICLE 2 — PRODUITS COMMERCIALISÉS

 

ARCADE ADDICT commercialise notamment :

 

• Des bornes d’arcade murales.

• Des bornes d’arcade personnalisées.

• Des modèles avec ou sans décoration.

• Des accessoires et supports.

• Des équipements et options compatibles.

 

Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont précisées sur sa fiche descriptive.

 

Les photographies présentent les modèles commercialisés. De légères différences de rendu peuvent exister selon l’éclairage, les écrans et les matériaux utilisés, sans modifier les caractéristiques essentielles du produit commandé.

 

Les accessoires, consoles, manettes, pistolets, abonnements et éléments décoratifs visibles sur les photographies ne sont inclus que lorsqu’ils sont expressément mentionnés dans la description du produit acheté.

 

ARCADE ADDICT s’engage à livrer un produit conforme à la commande et aux caractéristiques annoncées.

 

ARTICLE 3 — TARIFS

 

Les tarifs des produits sont ceux affichés sur le site internet au moment de la validation de la commande.

 

ARCADE ADDICT se réserve le droit de modifier librement ses tarifs pour les commandes futures.

 

Toutefois, une modification tarifaire postérieure à la confirmation d’une commande ne pourra pas modifier le montant convenu avec le client.

 

Pour les consommateurs, les tarifs sont présentés toutes taxes comprises (TTC).

 

Les éventuels frais supplémentaires, notamment de livraison ou d’installation, sont indiqués avant la validation définitive du paiement.

 

ARTICLE 4 — COMMANDES ET VALIDATION

 

Le client doit vérifier les caractéristiques du produit, les options sélectionnées, les informations de livraison ainsi que le montant total avant de confirmer sa commande.

 

Une confirmation est transmise par courrier électronique après validation.

 

ARCADE ADDICT peut procéder à des vérifications raisonnables en cas de suspicion de fraude, de coordonnées manifestement erronées ou d’incident de paiement.

 

Lorsqu’une commande ne peut exceptionnellement pas être exécutée, le client en est informé et les sommes éventuellement encaissées sont remboursées conformément à la réglementation applicable.

 

ARTICLE 5 — PAIEMENT

 

Les paiements sont effectués au moyen des solutions sécurisées proposées sur le site, notamment par l’intermédiaire de prestataires spécialisés.

 

Lorsqu’un paiement en plusieurs fois est proposé, son utilisation dépend des conditions et de l’acceptation du prestataire concerné.

 

Le client s’engage à fournir des informations de paiement exactes et à respecter les échéances contractuellement convenues.

 

Les produits demeurent la propriété d’ARCADE ADDICT jusqu’au paiement intégral du montant dû, conformément aux dispositions légales.

 

Cette réserve de propriété ne modifie pas les règles légales relatives au transfert des risques lors de la livraison.

 

ARTICLE 6 — FABRICATION ET DISPONIBILITÉ

 

Certains produits peuvent nécessiter une fabrication ou une préparation spécifique.

 

Les délais de fabrication et de livraison applicables sont communiqués au client avant la validation de sa commande.

 

En cas de difficulté susceptible d’affecter le délai convenu, ARCADE ADDICT informe le client dans les meilleurs délais.

 

Les droits du client en cas de retard de livraison demeurent ceux prévus par la législation applicable.

 

ARTICLE 7 — LIVRAISON ET TRANSPORT

 

Les produits sont livrés aux adresses et dans les zones géographiques desservies par ARCADE ADDICT, selon les modalités précisées lors de la commande.

 

Le client s’engage à communiquer une adresse exacte, complète et accessible.

 

Il lui appartient de signaler toute difficulté particulière d’accès susceptible de compliquer la livraison.

 

Lorsque des informations incorrectes fournies par le client entraînent des frais supplémentaires justifiés, leur prise en charge pourra être examinée dans les limites prévues par la loi et des informations fournies avant l’achat.

 

ARCADE ADDICT reste responsable de la bonne exécution de ses obligations de livraison conformément à la réglementation applicable.

 

Pour les ventes aux consommateurs, les risques de perte ou de détérioration sont en principe transférés au client lorsqu’il prend physiquement possession du produit.

 

ARTICLE 8 — RÉCEPTION ET AVARIES

 

À la réception, il est recommandé au client de vérifier l’état de l’emballage et du produit.

 

En présence d’un dommage apparent, il est conseillé :

 

• De photographier l’emballage et le produit.

• De signaler les dommages au transporteur.

• D’émettre des réserves précises, lorsque cela est possible.

• De contacter rapidement ARCADE ADDICT.

 

Ces démarches facilitent le traitement des réclamations et les recours contre le transporteur.

 

L’absence de réserves immédiates ou de photographies ne prive cependant pas le consommateur de ses droits légaux.

 

En cas de produit endommagé ou non conforme à la livraison, ARCADE ADDICT applique les dispositions légales relatives à la délivrance conforme et aux garanties.

 

ARTICLE 9 — DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS

 

9.1 Produits standards

 

Conformément au Code de la consommation, le consommateur bénéficie, sauf exception légale, d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit.

 

Ce droit s’applique notamment aux produits standards, y compris lorsqu’ils sont proposés avec un choix de couleurs, de finitions ou de décorations appartenant au catalogue habituel d’ARCADE ADDICT.

 

Le client peut exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier sa décision.

 

Il peut utiliser la fonctionnalité de rétractation disponible sur le site, le formulaire prévu à cet effet ou adresser une déclaration explicite aux coordonnées du Vendeur.

 

Après notification de sa rétractation, le client dispose de 14 jours pour retourner le produit.

 

Les frais directs de retour sont à sa charge, sous réserve qu’il en ait été correctement informé avant la commande et sauf disposition légale contraire.

 

Lorsque le produit ne peut pas être retourné normalement par voie postale, le coût estimé de son renvoi est communiqué au consommateur avant l’achat.

 

Le client peut être tenu responsable d’une éventuelle dépréciation résultant de manipulations dépassant celles nécessaires pour vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

 

Le remboursement intervient conformément aux délais légaux. Il peut être différé jusqu’à la récupération du produit ou jusqu’à la réception d’une preuve de son expédition, selon l’événement intervenant le premier.

 

Les frais de livraison initiaux sont remboursés dans les conditions légales, à l’exception des frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard proposée.

 

9.2 Produits véritablement personnalisés

 

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications particulières du consommateur ou nettement personnalisés.

 

Cette exception peut notamment concerner une borne fabriquée avec des dimensions spécifiques, une conception unique ou une personnalisation particulière réalisée à la demande expresse du client.

 

Le client est informé de l’absence de droit de rétractation avant de confirmer la commande concernée.

 

Le simple choix parmi des options standards du catalogue ne constitue pas nécessairement une personnalisation permettant de supprimer ce droit.

 

L’absence de droit de rétractation ne prive jamais le client de ses garanties légales en cas de défaut ou de non-conformité.

 

ARTICLE 10 — PERSONNALISATIONS ET VISUELS

 

Pour toute demande de personnalisation spécifique, le client doit transmettre des informations exactes et complètes.

 

Lorsqu’une maquette ou un bon à tirer est soumis à son approbation, le client est invité à vérifier attentivement les textes, couleurs, graphismes et éléments personnalisés.

 

Toute modification demandée après validation peut nécessiter une nouvelle étude de faisabilité, un délai supplémentaire ou un devis complémentaire accepté par le client.

 

Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les logos, photographies et créations qu’il transmet pour reproduction.

 

ARCADE ADDICT peut refuser une demande de personnalisation manifestement illicite ou portant atteinte aux droits de tiers.

 

Les droits de propriété intellectuelle des tiers restent pleinement applicables.

 

ARTICLE 11 — INSTALLATION ET FIXATION MURALE

 

Les bornes murales ARCADE ADDICT doivent être installées conformément aux instructions fournies.

 

Avant toute fixation, le client doit vérifier que le mur, les supports et les éléments de fixation sont adaptés au poids et aux caractéristiques du produit.

 

Les fixations doivent être choisies et utilisées en fonction de la nature du support.

 

En cas de doute sur la résistance du mur ou sur les conditions d’installation, il est recommandé de faire intervenir un professionnel compétent.

 

Le client doit notamment éviter :

 

• Une fixation sur un support inadapté.

• L’utilisation de vis ou chevilles incompatibles.

• Une installation non conforme aux instructions.

• Une surcharge de la structure.

• Toute modification susceptible de compromettre la stabilité de l’ensemble.

 

Lorsque l’installation n’est pas expressément comprise dans la commande, elle relève de la responsabilité de la personne qui la réalise.

 

ARCADE ADDICT ne saurait être tenue responsable des dommages exclusivement causés par une installation incorrecte, une utilisation contraire aux instructions ou une intervention extérieure indépendante d’un défaut du produit.

 

Cette disposition ne limite pas la responsabilité du Vendeur en cas de défaut de conception, de fabrication, de conformité ou d’instructions de montage insuffisantes.

 

ARTICLE 12 — UTILISATION ET ENTRETIEN

 

Les produits ARCADE ADDICT doivent être utilisés conformément à leur destination et aux recommandations fournies.

 

Afin de préserver leur fonctionnement, il est notamment recommandé :

 

• D’éviter l’exposition à l’eau et à une humidité excessive.

• De ne pas obstruer les dispositifs de ventilation.

• De respecter les caractéristiques d’alimentation électrique.

• De ne pas utiliser de produits de nettoyage agressifs.

• De ne pas modifier les câblages ou composants internes sans compétence adaptée.

• D’éviter les chocs et les contraintes mécaniques anormales.

 

Les dommages directement causés par une mauvaise utilisation, une intervention inadaptée, un accident ou une négligence ne constituent pas, par eux-mêmes, des défauts de conformité imputables au Vendeur.

 

Cette disposition ne réduit pas les garanties légales applicables.

 

ARTICLE 13 — ÉQUIPEMENTS CONNECTÉS, JEUX ET APPLICATIONS

 

Selon les modèles et configurations, les bornes ARCADE ADDICT peuvent proposer des fonctions multimédias, des connexions HDMI, des interfaces de jeu et l’accès à des applications tierces.

 

Les fonctions effectivement incluses sont celles annoncées sur la fiche du produit commandé.

 

L’utilisation de certains services peut nécessiter :

 

• Une connexion internet.

• Un compte utilisateur.

• Un abonnement distinct.

• Un appareil ou une console compatible.

• L’acceptation des conditions d’utilisation du fournisseur concerné.

 

Les abonnements à des services tiers ne sont pas inclus, sauf indication contraire expresse.

 

Les marques, consoles, jeux et services appartenant à des entreprises tierces restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

 

Sauf indication expresse, leur mention ne signifie pas qu’ARCADE ADDICT bénéficie d’un partenariat ou d’une affiliation officielle avec ces entreprises.

 

La disponibilité de certains services tiers peut évoluer indépendamment d’ARCADE ADDICT.

 

Cette disposition ne remet pas en cause la conformité des caractéristiques, contenus ou fonctionnalités contractuellement annoncés lors de la vente, ni les obligations légales concernant les éléments numériques et leurs mises à jour.

 

Les logiciels et jeux fournis sont soumis aux droits et licences de leurs titulaires respectifs.

 

ARTICLE 14 — GARANTIES LÉGALES ET SERVICE APRÈS-VENTE

 

Tous les produits vendus à des consommateurs bénéficient des garanties légales applicables.

 

Garantie légale de conformité

 

Le consommateur bénéficie d’une garantie légale de conformité de deux ans à compter de la délivrance du bien.

 

En cas de défaut de conformité, il peut demander la réparation ou le remplacement du produit dans les conditions prévues par la loi.

 

La mise en conformité doit intervenir sans frais pour le consommateur, dans les délais légaux et sans inconvénient majeur.

 

Selon les circonstances légalement prévues, le client peut également bénéficier d’une réduction du prix ou de la résolution de la vente.

 

Une réparation effectuée dans le cadre de cette garantie entraîne les prolongations de garantie prévues par la réglementation.

 

Les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité des éléments numériques sont fournies dans les conditions légales applicables.

 

Garantie contre les vices cachés

 

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale contre les vices cachés, conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil.

 

Cette garantie peut être exercée dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

 

Service après-vente

 

Pour toute demande, le client peut contacter ARCADE ADDICT aux coordonnées indiquées dans les présentes CGV.

 

Afin de faciliter le diagnostic, il est recommandé de communiquer :

 

• Le numéro de commande.

• La référence du produit.

• Une description précise du dysfonctionnement.

• Des photographies ou une vidéo, si elles sont utiles.

 

Aucune démarche de diagnostic ne peut avoir pour effet de supprimer ou de restreindre les garanties légales.

 

Toute garantie commerciale éventuellement proposée est distincte de ces garanties obligatoires.

 

ARTICLE 15 — MODIFICATIONS ET RÉPARATIONS

 

Toute réparation, transformation ou modification du produit doit respecter les exigences de sécurité et les instructions applicables.

 

Les dommages causés directement par une intervention inadaptée ou une modification non conforme ne sont pas imputables à ARCADE ADDICT.

 

En revanche, l’intervention d’un tiers n’entraîne pas automatiquement la suppression des garanties légales sur l’ensemble du produit.

 

ARTICLE 16 — RESPONSABILITÉ

 

ARCADE ADDICT s’engage à respecter ses obligations contractuelles et légales.

 

Dans les limites autorisées par la réglementation, le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages exclusivement imputables :

 

• À une utilisation manifestement contraire aux instructions.

• À une installation défectueuse réalisée indépendamment du Vendeur.

• À une modification non conforme effectuée par le client ou un tiers.

• À un événement extérieur présentant les caractéristiques légales de la force majeure.

 

Aucune stipulation des présentes CGV ne peut exclure ou limiter les droits impératifs du consommateur, notamment en matière de conformité, de sécurité des produits, de responsabilité du fait des produits défectueux ou de dommages corporels.

 

ARTICLE 17 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

La marque ARCADE ADDICT, ses créations originales, photographies, textes, éléments graphiques et contenus du site sont protégés dans les conditions prévues par la législation sur la propriété intellectuelle.

 

Toute reproduction ou exploitation non autorisée d’éléments protégés appartenant à ARCADE ADDICT est interdite.

 

Les marques et créations appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

 

ARTICLE 18 — DONNÉES PERSONNELLES

 

Les informations personnelles communiquées lors d’une commande sont utilisées dans le cadre de sa gestion, de son paiement, de sa livraison et du service après-vente.

 

Leur traitement est soumis à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

 

Les modalités de collecte, de conservation et d’exercice des droits des personnes concernées sont détaillées dans la politique de confidentialité du site.

 

ARTICLE 19 — RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION

 

Toute réclamation peut être adressée au service client ARCADE ADDICT :

 

Adresse électronique : [À compléter]

 

Adresse postale : [À compléter]

 

Le Vendeur s’efforce de rechercher une solution amiable dans les meilleurs délais.

 

Conformément au Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir préalablement adressé une réclamation écrite au Vendeur.

 

Médiateur désigné : [Nom du médiateur agréé]

 

Adresse : [À compléter]

 

Site internet : [À compléter]

 

Le recours à la médiation est facultatif pour le consommateur et ne supprime pas son droit de saisir les juridictions compétentes.

 

ARTICLE 20 — DROIT APPLICABLE

 

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français, sans préjudice des règles impératives de protection des consommateurs éventuellement applicables.

 

En cas de litige, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales en vigueur.

 

Aucune clause des présentes conditions n’a pour objet de priver le consommateur de ses droits légaux.

 

ARTICLE 21 — MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

 

ARCADE ADDICT peut modifier ses Conditions Générales de Vente afin de tenir compte des évolutions de son activité, de ses produits ou de la réglementation.

 

Les nouvelles conditions s’appliquent aux commandes passées après leur entrée en vigueur.

 

Les commandes antérieurement conclues demeurent régies par les conditions acceptées au moment de l’achat.

 

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FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION

 

À utiliser uniquement lorsque le droit de rétractation est applicable.

 

À l’attention d’ARCADE ADDICT :

 

[Adresse postale du Vendeur]

 

[Adresse électronique du Vendeur]

 

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien suivant :

 

• Produit commandé :

• Numéro de commande :

• Date de commande :

• Date de réception :

• Nom du client :

• Adresse du client :

• Adresse électronique :

 

Date :

 

Signature du client (uniquement en cas de transmission sur papier) :

 

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ARCADE ADDICT — Bornes d’arcade et équipements de divertissement.

 

Document applicable sous réserve de l’ensemble des dispositions légales impératives relatives à la protection des consommateurs.